Il y a du nouveau dans le dossier d’Enviromondial.

C’est l’ancien président d’Enviromondial, Steven Demers, qui écope d’une peine d’emprisonnement de deux ans et demi et d’une amende de plus d’un million de dollars.

Ce n’est pas encore clair si M. Demers pourra sortir de prison au sixième de sa peine, comme Vincent Lacroix de Norbourg.

Le 5 août 2009, l’AMF a confirmé que, devant la Cour du Québec (chambre criminelle et pénale) du district de Saint-Jérôme, l’honorable juge Paul Chevalier a condamné Stevens Demers, ancien président d’Enviromondial, à une peine d’emprisonnement de deux ans et demi et lui a imposé une amende de 1,097,500$.

L’Autorité aurait souhaité une peine supérieure considérant la présence de plusieurs facteurs aggravants dans ce dossier. L’AMF, qui réclamait une peine d’emprisonnement de cinq ans moins un jour, analysera la décision rendue par le juge afin d’évaluer les possibilités d’appel de la sentence.

L’Autorité considère que les crimes économiques sont graves et dommageables et qu’ils doivent être sanctionnés avec les peines les plus dissuasives possibles.

Dans sa décision, l’honorable juge Chevalier a souligné la gravité des gestes commis par Stevens Demers.

Il mentionne notamment…

• « La responsabilité du défendeur est on ne peut plus entière puisqu’il est le maître d’oeuvre de tout le magouillage qui est à l’origine des présentes accusations. »; puis, il ajoute, un peu plus loin…
• « Il faut noter le mépris affiché par le défendeur pour les droits des actionnaires, pour les lois québécoises régissant les valeurs mobilières et pour les organismes de réglementation de ces matières. »; enfin, le juge Chevalier indique…
• « Il faut noter la poursuite d’agissements illégaux malgré deux condamnations pour des infractions semblables qui ne l’ont pas amené à respecter la loi mais l’ont plutôt poussé à chercher des moyens de la contourner pour arriver à ses fins. »

Rappelons que le 29 septembre 2008, Stevens Demers a été déclaré coupable de 346 chefs d’accusation déposés par l’Autorité en mars et en juillet 2007. L’Autorité lui reprochait d’avoir contrevenu à la Loi sur les valeurs mobilières (la Loi)…

• en aidant, les sociétés United Environmental Energy Corporation et Enviromondial International Vanuatu inc. à procéder au placement des actions de la société United Environmental Energy Corporation sans avoir établi un prospectus soumis au visa de l’Autorité, le tout en contravention de l’article 11 de la Loi (173 chefs); et
• en aidant les sociétés United Environmental Energy Corporation et Enviromondial International Vanuatu inc. à exercer l’activité de courtier en valeurs sans être inscrit à ce titre auprès de l’Autorité, le tout en contravention de l’article 148 de la Loi (173 chefs).

Rappelons qu’en février 2008, l’Autorité a intenté une nouvelle poursuite pénale contre Stevens Demers qui comporte 64 chefs d’accusation liés au dossier Enviromondial. Mentionnons également que depuis janvier 2002, Stevens Demers et Enviromondial inc. ont fait l’objet de plusieurs décisions et ordonnances rendues par des tribunaux au Québec.

Enfin, rappelons que Jean Robillard de la firme Raymond Chabot Grant Thornton agit à titre d’administrateur provisoire dans le dossier Enviromondial depuis le 15 septembre 2008.

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Le 22 juillet 2008, le Québec apprenait que Gestion Guychar (en référence à Guy Charron) avait floué une centaine d’investisseurs, dont plusieurs membres de la communauté artistique de Montréal, qui auraient investi plus de 10 millions de dollars.

En date du 7 aout 2009, on apprend maintenant que l’ordonnance de blocage initiale vient d’être prolongée de 120 jours par le Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières (BDRVM), à la demande de l’Autorité des marchés financiers (AMF).

L’ordonnance va à l’encontre de…

• Gestion Guychar (Canada) inc.;
• Guy Charron;
• Richard Lanthier;
• Huguette Gauthier;
• Gérald Turp;
• Turp DTD Consultants inc.;
• 177889 Canada inc.;
• 3330575 Canada inc.; et
• 3965121 Canada inc.

Rappelons que l’AMF a intenté une poursuite pénale (en juillet 2008) dans ce dossier où elle porte 459 chefs d’accusation et réclame des peines d’emprisonnement ainsi que des amendes totalisant 8,315,000$. Le procès de ce dossier devrait débuter en mai 2010 et pour que ce soit plus clair pour tout le monde, la distribution des accusations va comme suit…

• Richard Lanthier (244 chefs);
• Guy Charron (202 chefs);
• Huguette Gauthier (12 chefs); et
• Gérald Turp (1 chef).

Il importe aussi de dire que dans ce dossier, le BDRVM a, depuis février 2007, prononcé deux (2) ordonnances de blocage et plusieurs prolongations, de même que des ordonnances d’interdiction d’opérations sur valeurs et d’interdiction d’exercer l’activité de conseiller en valeurs.

Plusieurs membres de la communauté artistique de Montréal, dont Gérard Poirier et Alain Stanké, ne se sont apparemment pas encore remis de leurs pertes monétaires.

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Si vous faites partie de ceux qui croient que le Canada devrait avoir ses propres normes financières et la plein exercice de sa souveraineté en la matière, vous allez être déçus des ACVM canadiennes.

C’est le 21 mai 2009 que les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) on émis l’Avis 52-324 (que vous pouvez télécharger, en format .pdf) où il est question du passage aux Normes internationales d’information financière (IFRS) qui sont, dans les faits, des normes comptables, élaborées par le Bureau des standards comptables internationaux (BSCI) et destinées aux entreprises cotées ou faisant appel à des investisseurs. Le tout, en principe, pour harmoniser la présentation et la clarté des états financiers émanant de ces entreprises.

L’objectif final derrière ce gigantesque effort dirigé d’harmonisation, via une transition vers des normes « internationales », a publiquement tout à voir avec le rétablissement de la confiance des investisseurs envers le marché des valeurs mobilières qui passe encore un mauvais quart d’heure dans les médias en raison de la récession qui frappe presque tous les pays industrialisés.

Donc le but ouvertement avoué, c’est de rassurer ceux qui avancent de l’argent aux entreprises.

Mais…

De manière moins ouverte, pour ne pas dire carrément secrète, il semblerait que le véritable objectif de cette internationalisation des normes comptables ait tout à voir avec la concentration du pouvoir dans des organisations mondiales de régie de valeurs mobilières et donc, de circulation des flux monétaires liés aux investissements.

En soi, il n’y a rien de mal à centraliser certaines informations pour faciliter la vie de tout le monde mais ce n’est pas clair que nos entreprises canadiennes aient quelque chose à gagner à devoir, désormais, se plier à des normes comptables largement décidées à l’étranger et qui, sur le « plancher des vaches », ajoute beaucoup de paperasse à des opérations comptables déjà surchargées.

En clair, l’Autorité des marchés financiers, membre des ACVM, invite à bras ouvert des étrangers à venir imposer leurs normes comptables étrangères (ou « internationales », c’est selon), au sein de NOS entreprises d’ici.

Vous voulez la preuve que c’est ça qui se passe?

Lisez le tout premier paragraphe de l’Avis 52-324 des ACVM (que vous pouvez télécharger, en format .pdf)…

Le Conseil des normes comptables du Canada (CNC) a confirmé que les principes comptables généralement reconnus du Canada (PCGR canadiens) pour les entreprises ayant une obligation publique de rendre des comptes seront remplacés par les Normes internationales d’information financière (IFRS) pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011.

Alors voilà, c’est clair.

À partir de 2011, les normes comptables des entreprises canadiennes ne seront plus canadiennes mais « internationales » et donc, on peut penser que l’innovation en matière de règles comptables deviendra à peu près impossible tant il est difficile de faire progresser des organismes internationaux sur lesquels nos gouvernements locaux n’ont à peu près aucun contrôle.

Pour les partisans de la mondialisation, il s’agit d’une grande victoire où, enfin, toutes les entreprises d’importance du monde afficheront leurs résultats selon une comptabilité unifiée.

Sans dire que la comptabilité de toutes les entreprises sera exempte de subtilités plus ou moins faciles à comprendre, la lecture des rapports comptables sera probablement plus facile tant les chiffres de même nature seront alignés dans les mêmes colonnes, qu’importe le pays où est basée l’entreprise.

Notons aussi que cette transition coûtera de l’argent aux entreprises d’ici.

Pour l’heure, les ACVM proposent ce qui suit…

Il est conseillé aux émetteurs qui envisagent d’adopter les IFRS par anticipation d’évaluer soigneusement l’état de préparation de leur personnel, de leur conseil d’administration, de leur comité de vérification, des vérificateurs, des investisseurs et des autres participants au marché en vue de ce changement.

Ils devraient également tenir compte de l’incidence de l’adoption anticipée des IFRS sur leurs obligations en vertu de la législation en valeurs mobilières, notamment celles portant sur les attestations, les déclarations d’acquisition d’entreprise, les documents de placement et l’information prospective importante publiée antérieurement.

Comme vous pouvez le voir, il y a probablement plein de monde qui ignore l’arrivée prochaine de la « comptabilité internationalisée » et il faut prendre le temps de les mettre au parfum.

Ces derniers n’auront rien à dire puisqu’il est impossible de refuser ces nouvelles normes venues d’ailleurs (apparemment) alors il devront dire « oui » à toutes les nouvelles dispositions, comme si, finalement, il n’étaient pas vraiment les patrons de leur entreprise mais plutôt, des exécutants d’organismes centraux de contrôle, basés à l’étranger (avec des porte-voix locaux, comme l’AMF et les ACVM).

Si les dirigeants des entreprises ne sont même pas au courant de ce qui les attend, il y a fort à parier que le citoyen canadien moyen ignore aussi ce qui se trame, en ce qui a trait aux normes comptables de nos entreprises.

Ainsi, l’établissement de ces normes comptables venues d’ailleurs sera assurément présenté comme un fait accompli et le poids de cette nouvelle bureaucratie « internationale » devra être assumée par tout le monde, des entreprises qui paieront plus cher pour leur comptabilité aux citoyens canadiens à qui cette augmentation sera immédiatement refilée.

Il va falloir qu’on s’arrête, un instant et qu’on se demande si c’est vraiment dans NOTRE INTÉRÊT de jeter nos PCGR aux poubelles à la faveur de normes sur lesquelles nous n’avons à peu près rien à dire.

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Depuis Tel Aviv, en Israël, le 11 juin 2009, l’Organisation internationale des commissions de valeurs (OICV) a publié une déclaration (que vous pouvez consulter, en format .pdf) sur la publication des normes internationales d’audit clarifiées.

Qui dit « normes internationales » dit « mondialisation » — on dirait qu’on assiste à la naissance d’Interpol, version « valeurs mobilières » mais bon, à chacun ses impressions.

L’OICV a publié une déclaration, intitulée « International Auditing Standards » (que vous pouvez télécharger depuis ce site, en format .pdf), concernant la publication des normes internationales d’audit (normes ISA) clarifiées et a souligné le rôle que ces normes internationales d’audit joueront dans le cadre de la divulgation financière à travers le monde et dans le renouvellement de la confiance des investisseurs et dans la prise de décisions.

Il est donc question du « renouvellement » de la confiance des investisseurs mais dans les faits, il s’agit de normes et non pas de mesures faisant fondamentalement appel à l’intelligence et à la bonne foi des intervenants du marché alors aux yeux de l’IOSCO, la « confiance » des investisseurs passerait par encore plus de bureaucratie.

Enfin bref, c’est une vision des choses que les bureaucrates, technocrates et autres obsédés du contrôle adorent mais pour le gros bon sens et la bonne foi, on repassera.

Dans sa déclaration, l’OICV encourage les autorités en valeurs mobilières à accepter des audits effectués et divulgués conformément avec les normes ISA (« Israel Securities Authority« ) clarifiées dans le cadre des offres et des inscriptions à la cote transfrontalières, tout en reconnaissant qu’une telle décision dépendra de plusieurs facteurs et circonstances dans leur juridiction.

Ainsi, l’IOSCO reconnaît qu’il existe des juridictions où les audits pourraient frapper un mur mais au Québec, avec l’AMF qui saute de joie dès qu’on dit « oppression bureaucratique », l’annonce d’une hausse (potentielle ou réelle) des audits ne posera probablement aucun problème.

D’ailleurs, l’Autorité des marchés financiers du Québec est membre de longue date de l’OICV et participe déjà activement à ses comités alors on se doute que leur approbation d’audits internationaux d’intervenants québécois (ou d’opérations québécoises) sera quasi-automatique.

On peut croire que l’AMF pourrait se porter à la défense de la pleine souveraineté québécoise (et canadienne) en matière de valeurs mobilières mais en laissant l’OICV s’immiscer dans nos affaires « locales » avec ses « audits internationaux », c’est difficile de savoir qui verra à assurer que chaque audit soit à la fois vraiment légitime et dans l’intérêt supérieur des Québécois… et non dans celui des étrangers.

Qu’on se comprenne bien, nous sommes tous très ouverts à commercer avec nos voisins du monde entier mais lorsqu’ils se ménagent des dispositions leur permettant de faire pleuvoir leurs « audits internationaux » sur notre coin du monde, il faut se garder une petite gêne.

Nous sommes assez grands pour s’occuper de valeurs mobilières nous mêmes.

Bien que l’OICV vante continuellement les mérites de son action rassembleuse auprès des « commissions de la sécurité des valeurs mobilières » dans le monde, il faut que nous, québécois, demeurions « maîtres chez-nous » et des audits un peu trop curieux provenant de l’étranger pourraient lever le voile sur des informations qui pourraient, en retour et de manière directe ou non, venir qu’à nous porter un sérieux préjudice.

Sérieusement, les audits devraient toujours être locaux mais là, via l’OICV, on peut voir que les audits s’internationalisent et tout ça, supposément pour rehausser la confiance des investisseurs. Il va de soi que l’OICV ne dit rien à propos des nouvelles entrées d’argent dont elle bénéficiera en amenant un nouveau « poste de profit » lié à l’administration de ces audits.

Ainsi, amis Québécois, il va falloir continuer à surveiller l’AMF pour s’assurer que ces histoires d’audits internationaux ne deviennent pas une sorte de passoire de renseignements plus ou moins confidentiels, vers l’étranger.

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Si vous êtes un investisseur québécois et que vous souhaitez bénéficier des conseils d’un professionnel pour voir à la bonne gestion, en tout ou en partie, de votre bas de laine, vous devez savoir que des permis sont émis à ces derniers, par l’AMF.

Contrairement à ce qu’il en coûte pour obtenir de tels permis en Ontario ou au Nouveau-Brunswick, les permis de pratiques québécois sont beaucoup plus dispendieux et ce, aussi bien pour les personnes que pour les cabinets.

Il faut savoir que les frais payés pour l’obtention de ces permis sont déductibles d’impôt mais dans les faits, ces frais sont passés dans les coûts des services dispensés aux investisseurs. Autrement dit, ce sont ultimement les consommateurs qui investissent leur argent pour financer l’épouvantable lourdeur bureaucratique liée aux opération de l’Autorité des marchés financiers.

Avec quelques 40,000 agents conseillers en produits et services financiers qui portent les titre suivants…

• planificateurs financiers;
• représentants en valeurs mobilières;
• conseillers en sécurité financière;
• représentants en épargne collective;
• représentants en plans de bourses d’étude;
• conseillers en assurances collectives de personnes; ou
• représentants en contrats d’investissement.

…on comprend que l’AMF recueille des fortunes en « permis de pratique » de ces « professionnels inscrits » et ce, sur une base annuelle récurrente. Sans se tromper, on peut qualifier ce segment des activités de l’AMF de taxes indirectes à l’investissement.

Rappelons que l’industrie des produits et services financiers représente quelques 15MM$ du PIB de l’économie du Québec alors le travail de ces quelques 40k professionnels revêt une grande importance.

La tendance actuelle de l’AMF à faire exploser les coûts des « permis de pratique » pour financer sa bureaucratie rampante et sa proverbiale Tour de Babel de règles (pour forcer l’établissement d’une sorte de « culture de la conformité ») se répercute directement sur les coûts que doit supporter un investisseur.

Sachant cela, c’est clair que l’AMF ne fait pas qu’aider les investisseurs (en théorie parce qu’en pratique, on est à des années lumières de la « coupe aux lèvres »), il les taxe… à fond!

Mais ça se fait via l’explosion des coûts des permis de pratique des conseillers alors c’est suffisamment discret pour ne pas éveiller les soupçons des investisseurs qui, s’ils connaissaient la vérité, exigeraient un régime-minceur pour l’AMF et ce, sur le champ.

C’est pourquoi tout le monde doit surveiller de près cette obsession de l’AMF concernant l’obligation d’avoir un « permis de pratique » parce que c’est impossible que la gestion d’un base de données coûte aussi éhontément cher alors les montants des cotisations sont assurément canalisés ailleurs, comme pour l’engraissement de la bureaucratie qui laissé se produire des scandales en série, au cours des dernières années, au Québec.

L’AMF utilise actuellement le cas d’Earl Jones, qui ne détenait pas de « permis de pratique », pour justifier que cet individu ait pu frauder ses « clients » pendant 20 à 25 ans sans jamais être dérangé — on comprend que l’AMF cherche, par la bande, à obtenir encore plus de pouvoir pour confirmer sa propre légitimité à taxer tous les conseillers mais c’est loin d’être aussi clair qu’ils le prétendent.

En fait, l’AMF gère tellement de manière bureaucratique, froide et impersonnelle qu’elle ne voit ABSOLUMENT RIEN de ce qui se passe réellement dans le marché… sauf ce qui leur est volontairement expédié, par les conseillers!

Quand on parle de la victoire de la bureaucratie sur le gros bon sens, à l’AMF, c’est notamment de cas scandaleux de fraude comme celui d’Earl Jones dont on parle.

Et l’AMF ne s’excuse pas!

Ils se confortent dans leur bureaucratie ronflante et continuent de taxer les conseillers en omettant de dire que les frais engendrés pour traiter les dossiers de fraude (qu’ils n’ont pas su attraper à temps) contribuent à faire exploser les prix des « permis de pratique » — en clair, ce sont les conseillers honnêtes qui paient à la fois pour l’incompétence relative de l’AMF et la malveillance d’une poignée de conseillers qui se font épingler (puis relâcher, au sixième de leur peine, comme Vincent Lacroix).

Les Québécois apprennent actuellement à connaître l’AMF. Il y trouvent des conseils, certes mais toutes leurs actions —lorsqu’il y en a— naissent d’une bureaucratie archi-tatillonne qui livre rarement la marchandise au moment où il le faudrait.

Il va falloir que l’AMF revoit ses façons de faire en profondeur parce que s’ils continuent de se prendre pour le nombril du monde tout en brillant par leur incompétence et leurs coûts d’opérations excessifs, il appartiendra aux Québécois de les stopper avant qu’il n’asphyxient tout le marché.

Les dirigeants de l’AMF ne l’avoueront pas mais leur obsession pour les règles prouve qu’ils n’ont RIEN COMPRIS à la nature humaine. C’est dommage pour eux parce que cette même nature humaine risque de leur servir la monnaie de leur pièce s’ils continuent à nous prouver qu’ils ne méritent pas la confiance qu’ils exigent de nous, pour « opérer ».

Il n’est pas encore minuit moins une pour l’AMF mais à moins qu’ils ne changent complètement leur approche, ça s’enligne mal pour eux. Personne ne veut engraisser un monstre bureaucratique froid, sans âme et dont le jugement demeure très approximatif.

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