Comme à l’habitude, le détenteur de la carte se fait imposer n’importe quelle nouvelle « règle » et sa seule porte de sortie —s’il a réduit son solde à zéro— est de découper sa carte de crédit et la faire annuler.

Évidemment, la majorité des détenteurs d’une carte de crédit traînent un solde et ne sont pas en bonne position pour la fermer alors comme à chaque fois, ils acceptent de faire serrer la chaîne autour du cou, encore plus serré.

Alors voilà, TD Canada Trust, voulant faire encore plus d’argent sur le dos de ses « clients » —parce qu’à 19,75% d’intérêts, ce n’est pas encore assez pour eux— un taux de 21,5% sera exigé sur toutes les avances de fonds, y compris les fameux « transferts de soldes », les opérations assimilées à des opérations en espèces et les chèques Visa TD.

À 21,5%, ça fait cher payé pour diminuer le solde d’une autre carte de crédit avec leurs « chèques pratiques » à 4,9%, pendant 6 mois.

Pour ceux qui n’ont pas encore compris, lorsqu’un détenteur de la carte Visa GM utilise l’un de ses chèques (Visa GM) pour régler le solde d’une autre carte de crédit…

• il paie 4,9% pendant 6 mois (s’il est admissible, bien sûr); mais
• dès que le terme de 6 mois est arrivé, tout solde impayé à la suite de l’avance de fonds initiale sera frappé d’un intérêt de 21,5% — ayoye!

Et ça n’arrête pas là…

Le taux d’intérêt sur les achats (présentement à 19,75%) augmentera de 5% pour s’établir à 24,75% —et— le taux sur les avances de fonds augmentera, lui aussi, de 5% pour s’élever à 26,5% si le paiement minimum n’est pas reçu dans les 30 jours de la date d’échéance du paiement.

Vous avez intérêt à ne pas devoir composer avec une autre grève postale!

Comme si ça n’était pas assez, ça continue…

Tout détenteur ayant manqué sa date de paiement de 30 jours perdra également le privilège de participer à toute offre de taux promotionnel et comme si ça n’allait pas déjà assez mal, les taux passeront carrément à 24,75% sur les achats et 26,5% sur les avances de fonds.

Hallucinant.

Pas surprenant que les gens n’arrivent plus — les banquiers VIDENT LES POCHES des honnêtes citoyens qui peinent à porter le fardeau de leur solde à payer, sur une ou plusieurs cartes de crédit où, comme vous venez de le voir, il n’y a aucune pitié pour les gens qui passent par des temps plus difficiles.

En clair, lorsqu’un individu a de la difficulté à joindre son budget, les banquiers de la TD Canada Trust en profitent pour l’assommer encore plus fort, avec des taux d’intérêts aussi honteux qu’inadmissibles.

Le fait que les gens qui souffrent de l’imposition de ces très hauts taux d’intérêts sans se plaindre (ou encore, très peu) vient directement du fait qu’il s’agit de personnes vulnérables qui se laissent vampiriser par les banquiers parce qu’au fond, ils ne savent pas comment se défendre.

Comme les victimes de ces forts taux d’intérêts sont souvent des mères monoparentales, des jeunes parents ou des gens qui se retrouvent soudainement dans le besoin, c’est épouvantable de voir les banquiers profiter de leur situation pour faire aussi mal que possible à ces individus qui auraient, au contraire, besoin d’aide.

Lorsque des individus endettés décident de se suicider pour en finir avec des dettes de cartes de crédit qu’ils n’arrivent plus à repayer, les banquiers ont du sang sur les mains. Comme ils sont riches et se cachent derrières de barrages de légalités, ils s’en tirent toujours et continuent à opérer le même racket contre d’autres individus, avec la bénédiction de nos autorités publiques.

Et pour les imbéciles qui disent que les banquiers sont « gentils et généreux » lorsqu’ils nous « prêtent de l’argent via des cartes de crédit », sachez que 100% de l’argent qui est rendue disponible dans la poche droite des détenteurs de cartes vient DIRECTEMENT de leur poche gauche, via la Banque du Canada, où ce sont les banquiers et leurs « représentants » qui y fixent les règles.

Que ce soit clair: la Banque du Canada qui, en principe, nous appartient, n’en qu’un « boys club » pour l’oligopole bancaire canadien (comprenant Desjardins qui n’est pas mieux que les autres) qui s’y approvisionne en argent (NOTRE ARGENT, en passant) à seulement 0,25% (aussi bien dire à zéro) pour nous le « revendre » à 5%, 8%, 19,75%, 26,5% et plus, selon la nature du « prêt » — dans tous les cas, les intérêts perçus sont indécents en comparaison du « prix coûtant » consenti aux banquiers (via la Banque du Canada, qu’ils contrôlent).

C’est pas beau la vie de banquier?

Ils peuvent s’imprimer autant d’argent qu’ils le veulent sans être embêtés par qui que ce soit, même par les Canadiens à qui appartient la devise!

Et vogue la galère…

Les banquiers peuvent tuer autant de Canadiens qu’ils le veulent, via leur « tyrannie-à-crédit » et malgré les taux de suicides qui battent des records et les conditions de vie épouvantables que cela impose à des millions de familles, personne ne les associe à un crime que certains ont commencé à reconnaître mais que d’autres s’obstinent à ignorer, notamment notre classe politique qui reçoit une grosse partie de son financement, via les riches banquiers.

Il faudrait être totalement bête pour croire qu’en imposant des taux d’intérêts de 26,5% sur la tête des plus faibles dans notre société n’a « aucun effet » sur eux ainsi que l’ensemble des gens.

On savait déjà que les banquiers étaient des voleurs mais avec des taux d’intérêts qui frisent le ridicule —qu’ils font s’abattre sur ceux qui auraient, au contraire, besoin d’aide— on reconnaît leur vraie nature de vampires et qui sait, de tueurs.

C’est dommage d’avoir à parler en ces termes d’une classe d’individus qui vivent dans le luxe et qui se permettent de faire la morale aux autres, sur tout et sur rien mais voilà, ils conduisent leurs affaires de manière telle que leur marketing ne peut tout simplement plus couvrir l’horreur de ce qu’ils font endurer aux gens qui tombent victimes de leurs « pièges-à-crédit ».

Ce serait si simple si le gouvernement émettait des prêts directement aux individus — sans passer par l’un ou l’autre des membres (lire: complices) de l’oligopole bancaire canadien mais bon, comme les artisans de l’actuel système s’assurent de sa pérénité, il nous faudra se soulever en bloc pour les déloger leur confortable position de tyrans-financiers.

Pourquoi parler de la carte Visa GM alors que les autres émetteurs ne font pas mieux? Tout simplement parce qu’un lecteur du blogue m’a fait suivre des documents qu’il a reçu et que c’était impossible de rester de glace devant autant de hausses en pleine période de récession (oui, nous sommes encore en pleine récession).

Que penser d’une compagnie qui se dit utile à la société et qui, entre autres choses, frappe les membres parmi les plus vulnérables de notre société avec des taux d’intérêts allant jusqu’à 26,5%?

Tags: cartes de crédit, carte gm, visa gm, carte td, td canada trust, crédit à la consommation, endettement, dettes, finances, économie, consommateurs, consommation, gens dans le besoin, riches, pauvres, québec, canada

Cet indice a aidé les entreprises montréalaises, québécoises et canadiennes à croître en facilitant l’accès aux capitaux pour les entrepreneurs et aux marchés, pour les investisseurs.

En mai 2008, le Groupe TMX Inc. a été créé à la suite du regroupement de Bourse de Montréal, inc. et du Groupe TSX, inc.

C’en était fini de la bourse, à Montréal.

Aujourd’hui, les investisseurs québécois doivent se tourner vers la Bourse de Toronto mais tant qu’à s’expatrier dans une autre province, pourquoi ne pas aller fouiner dans les différentes places boursières du monde pour voir s’il n’y aurait pas, là aussi, de belles opportunités à saisir.

Pour faciliter vos démarches d’exploration, voici la liste des principales places boursières, dans le monde:

Ces trente-et-unes (31) places boursières sont réparties à travers le monde mais on en retrouve un grand nombre en Europe et dans le sud-est asiatique. Les bourses nord-américaines exercent cependant une bien plus grande influence sur notre économie, au Canada (et au Québec).

Il arrive souvent que les transnationales soient inscrites, via l’une ou l’autre de leurs divisions, dans plusieurs places boursières dites « locales » afin d’y lever plus facilement une partie de leur financement.

Il vous appartient de découvrir ces place boursières et les milliers d’entreprises qui y sont inscrites.

Évidemment, ne vous limitez pas à ces bourses puisqu’il y en a d’autres, plus petites, qui pourraient également vous intéresser et qui sait, vous aider à prospérer.

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Voyons voir ce qui a cours, présentement:

1. Nous dépensons plus d’argent que nous n’en faisons (ou recevons);
2. Nos dépenses, excédant notre revenu, s’ajoutent à notre montagne de dettes (souvent via des cartes de crédit mais toujours via des « prêts » consentis par des banquiers qui perçoivent de l’intérêt); et finalement
3. Nous nous attendons à ce que les générations futures (nos enfants) paient la note.

C’est irresponsable, honteux et indigne et c’est encore plus révoltant lorsqu’on se rend compte que cette même logique de recours quasi-automatique à l’endettement se produit à tous les niveaux:

• Chez les individus;
• Dans les familles (ou « ménages »);
• Au municipal;
• Au provincial (incluant dans les sphères « para-gouvernementales »);
• Au fédéral; et bien sûr
• À l’international (avec les Nations unies qui étend son réseau tyrannique en endettant tous les pays de la Terre).

Ça n’a aucun sens que les « grands médias » ne se saisissent pas de cette épouvantable état de fait pour combattre ce qu’il convient de désigner comme un étranglement économique qui empoisonne nos vies, individuellement et collectivement.

Si seulement ces « grands médias » n’appartenaient pas aux banquiers —ceux-là même qui détruisent notre société— nous aurions peut-être une chance de pouvoir déprogrammer les gens de leur asservissement volontaire à l’actuelle matrice de contrôle qui banalise le recours à l’endettement pour combler une panoplie de besoins induits (et non-essentiels) qui vont de pair avec un mode de vie largement insoutenable.

Il faut savoir séparer le « bon » du « beaucoup moins bon ».

Ainsi, les avancées sociales, économiques (hors de la « logique bancaire » tordue qui nous mène à la ruine) et scientifiques qui permettent à l’humanité de progresser et de réaliser son plein potentiel (ayant trait à ce que l’homme peut faire de plus beau et de plus noble) doivent être reconnues, entretenues et améliorées.

À cause des banquiers internationaux qui se sont établis au Canada pour nous vider les poches et nous pourrir la vie, nous souffrons d’un cancer économique qui promet de nous faire souffrir. Les conséquences de notre aveuglément volontaire à la matrice de contrôle économique qu’ont érigé ces banquiers, tout autour de nous, ne disparaîtront pas si nous continuons d’en minimiser l’impact.

Les banquiers, pour la plupart fanatiques du nouvel ordre mondial, représentent une caste sociale parasitaire.

Tant que les Canadiens accepteront de laisser les banquiers TAXER leur argent (via l’oligopole des banques qui vampirise NOTRE Banque du Canada, d’où notre devise est « introduite » dans l’économie), nous n’en sortirons pas.

L’endettement n’a pas à disparaître, comme tel (une saine relation gouvernement-citoyen sera idéale).

Il faut simplement que les intérêts de l’endettement encouru reviennent aux citoyens, d’une manière ou d’une autre. Pour y parvenir, il faut retirer l’accès privilégié à l’argent que nous avons accordé aux banquiers.

Notre avenir nous appartient mais il appartient aussi aux générations futures et en raison de notre laxisme mental, nous sommes en train de financer les bases tyranniques qui feront d’eux des esclaves économiques, dans leur propre pays.

Il est temps de se réveiller et de reprendre notre Banque du Canada afin de s’en servir pour NOTRE bien et non celui des banquiers locaux et internationaux qui étranglent notre économie et empoisonnent nos vies.

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Eux, campés dans leurs paradis fiscaux, loin de toute taxation, opèrent l’oligopole bancaire international ainsi qu’une nuée de transnationales dont les intérêts sont protégés par des traités (souvent négociés en secret) et des organisations telles que l’ONU, la Banque mondiale et le Fonds monétaire international.

Au Québec et au Canada, nous avons le même problème: l’endettement systémique rendu possible via l’émission d’argent-dette.

Qu’est-ce que l’argent-dette?

C’est de l’argent électronique ou sous forme de monnaie qui se voit introduit dans notre économie lorsqu’une dette est contractée.

Ce faisant, la totalité des devises mises en circulation ramènent un taux d’intérêt plus ou moins élevé aux opérateurs de l’oligopole bancaire canadien (dont fait partie Desjardins). Les banquiers ont profité de notre manque d’intérêt pour les politiques monétaires pour en prendre le contrôle, pur et simple.

Aujourd’hui, les devises canadiennes émises pour subvenir aux besoins de financement d’une compagnie ou la dette créée lors d’un achat à crédit, par un individu, enrichissent unilatéralement les banquiers. Comme ils contrôlent presque tous les « grands médias », cette inquiétante situation n’est à peu près jamais rapportée.

Lorsqu’on parle d’argent-dette, on fait référence aux billets qui se trouvent dans les portefeuilles de tous les Canadiens, ainsi que les dettes « électroniques » comme celles liées aux cartes de crédit, aux prêts-autos et bien sûr, aux coûteux hypothèques résidentiels.

Autrement dit, personne —sauf l’élite bancaire internationale— n’échappe au piège de l’argent-dette.

C’est pour vous permettre de mieux comprendre le mécanisme derrière cette outil d’esclavage économique moderne que Paul Grignon a produit un film d’une cinquantaine de minutes qui présente, en détails, comment les banquiers peuvent vous voler, vous et tous les autres, sans que vous n’en ayez même connaissance…

La perception d’intérêts sur toutes les devises qui sont introduites dans notre économie nous mène directement à la ruine et permettra aux petits et aux grands banquiers d’acheter tout ce qui a de la valeur, dans notre monde et ce, pour une proverbiale bouchée de pain.

Entendons-nous: les banquiers ne créent rien. Ils ne font que prendre de l’intérêt sur de l’argent qui ne leur appartient pas mais pour lequel ils se sont ménagés un droit exclusif de gestion, malgré les apparences d’indépendance de la Banque du Canada qui, au fond, n’est qu’un « Boys’ Club » pour les banquiers canadiens obéissant à leurs maîtres, à l’international (notamment les Rothschild et les différentes monarchies européennes).

Souvent désignés comme étant membres du « nouvel ordre mondial », ces banquiers sont les ENNEMIS de tous les Canadiens puisqu’ils nous ont VOLÉ l’accès plein et entier à NOTRE devise afin de s’enrichir éhontément sur notre dos en plus de nous maintenir sous leur lourde botte tyrannique où il n’y de place que pour ceux qui pensent comme eux et qui, en fin de compte, se sont convaincus que leur seul rôle en société était celui d’un esclave, endetté et incapable de se dresser contre cette concentration inédite de la richesse.

Il est grand temps pour tous les citoyens de briser les chaînes qui nous retiennent prisonniers d’un système bancaire illégitime et ruineux. La devise canadienne appartient exclusivement aux Canadiens et non aux banquiers.

Il n’est pas « normal » que chaque dollar introduit dans notre économie doivent porter intérêt au profit des banquiers. C’est incroyable que tant de gens acceptent de se faire voler de la sorte!

L’excellent article « Superendettés en 2010 » explique d’ailleurs très bien à quel point le Canada allait bien avant qu’on laisse la mondialisation des banquiers venir nous empoisonner la vie. Les banquiers nous rient au visage et nous volent sans arrêt. Leur « racket » de prêt d’argent fonctionne pourtant à merveille et afin de nous empêcher de les stopper, ils ont conçu une matrice de contrôle mondial où vous, Ami-citoyen, n’avez plus aucun droit.

Par exemple…

• Quel droit avez-vous devant l’ONU? Aucun.
• Devant la Banque mondiale ou le Fonds monétaire international? Aucun.
• Devant l’Accord de libre-échange nord-américain ou le Partenariat pour la sécurité et la prospérité? Aucun.

Ça ne vous inquiète pas de savoir que vous n’avez aucun « droit » à l’OTAN, à l’OMS ou même au Fonds des Nations-unies pour l’enfance (UNICEF)? Sérieusement, dans la nouvelle matrice de contrôle social du « nouvel ordre mondial », vous n’avez plus de droits.

Et ça ne s’arrêtera pas car grâce à « la p’tite vite de Copehague 2009« , l’élite mondiale va désormais pouvoir taxer tous les flux d’argent et de passagers (notamment dans le transport aérien) en plus de taxer l’air que vous expirer, dans le cadre de leur lutte fallacieuse et subversive contre le carbone.

Les « grands médias » ne vous disent pas la vérité, ils se contentent de vous mentir en vous relayant la bouette propagandiste approuvée par les banquiers.

Nous savons désormais que les banquiers, tels qu’ils se sont révélés lors des dernières années, après des décennies de déception stratégique, minutieusement préparée, sont nos premiers ennemis. Il nous faut retirer la totalité des mécanismes financiers à ces escrocs et en reprendre le plein contrôle.

Au même moment, il faut renégocier des accords de juste-échange avec tous les peuples de la Terre qui entendent de soustraire au contrôle tyrannique des banquiers. La mondialisation nous appauvrit. Il est temps qu’on sauve notre génération de la faillite avant que nos enfants naissent dans la servitude sans fin, au profit des banquiers.

Certes, il existe des banquiers qui comprennent ce subterfuge et qui le combattent mais force est d’admettre qu’ils n’y parviennent pas, seuls. Il faut donc reprendre le contrôle de notre gouvernement et pour y parvenir, tous les Canadiens, incluant ceux occupant des postes d’autorité, doivent comprendre que notre ennemi ne reculera devant rien pour nous maintenir à genoux. Si vous ne vous battez pas pour vous, battez-vous contre la tyrannie bancaire pour les générations à venir qui, elles, devront affronter un nouvel ordre mondial centralisé, armé et autonome, en tous points.

L’argent-dette ruine tous les Canadiens et même si vous faites partie de ceux qui vous tirez bien d’affaire, votre labeur enrichit éhontément les banquiers qui vous taxent sur VOTRE argent et volent votre patrimoine, sous votre nez.

Il est temps que les choses changent et le premier pas vers la grand révolution contre les banques passe par l’éducation populaire pour que tout le monde comprenne que ce qui va mal, dans notre société, passe principalement par l’agenda d’une élite mondiale sans merci qui piétine sans remords nos libertés et nos droits.

Dites NON à l’argent-dette et comprenez, vous aussi, pourquoi Paul Grignon a tenu à sonner l’alarme avant qu’il ne soit trop tard.

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Bien qu’un prêt de 1,000$ à 8% ramène 80$ au banquier, il faut savoir que le 1,000$ à l’origine de ce prêt —qui a été déposé par quelqu’un d’autre— a permis d’émettre 10, 15, 20 ou même 50 fois ce montant en prêt, à d’autres personnes qui, elles, n’ont aucune idée à quel point le banquier « fractionne » sa réserve réelle d’argent.

Ainsi, si le banquier fractionne son 1,000$ de dépôt afin de l’utiliser comme collatéral pour 10 prêts (au lieu d’un seul, comme il serait correct de le faire) à 8%, il collectera —en réalité— 80% de ce 1,000$ « original ».

En ce sens, le banquier aurait reçu 800$ d’intérêts en un an pour un dépôt de 1,000$.

C’est un profit colossal — surtout lorsque les gens croient que ce banquier n’a reçu que 80$ d’intérêts, sur une base annuelle.

Si vous n’avez pas bien compris l’exemple ci-haut, relisez-le parce qu’il est très important et vous permettra de comprendre à quel point vous, amis concitoyens, vous faites avoir à chaque fois que faites des « affaires » avec les banquiers.

Dans la réalité, les banquier n’hésitent pas à fractionner leurs réserves à des multiples bien plus hauts que 10 et si, par exemple, ils fractionnent leur réserve de 1,000$ par un facteur de 25, ils collecteront alors 2,000$ d’intérêts par année avec un taux de 8%.

Maintenant que vous comprenez mieux l’arnaque des banquiers, voyez à quel point les prêts de cartes de crédit à 19,4% ou 28,8% sont archi-payants pour eux et vous comprendrez pourquoi ils refusent les prêts à la consommation « réguliers » à des taux typiquement fixés sous les 10%.

C’est épouvantable à quel point les banques volent les gens!

Et personne ne se rend compte de leur subterfuge parce qu’ils contrôlent la Banque du Canada en contrôlant la classe politique (en contrôlant les chefs qui, eux, contrôlent leur parti via « la ligne de parti ») et les médias qui parlent de tout, sauf de ce piège à cons où tous les Canadiens —sauf eux— sont des cons.

1. Est-ce que vous allez finir par comprendre qu’il est temps de mettre fin à l’oligopole des banques sur l’argent pour favoriser l’idée géniale du micro-crédit?
2. Quand comprendrez-vous que votre pauvreté relative est la conséquence directe d’une pratique complètement inacceptable des banquiers qui manipulent notre système monétaire à leur avantage, unilatéral?
3. Est-ce que je prêche dans le désert ou est-ce que vous êtes capables de reconnaître des bandits lorsqu’on vous les pointe si distinctement?

Vous pouvez répondre ce que vous voulez à ces trois (3) questions mais votre niveau d’endettement prouve que vous vivez très bien avec le fait que vous êtes devenu un esclave économique au service des bandits qui vous maintiennent artificiellement dans une matrice de dettes qui vous confirment dans votre statut de pauvre ou au mieux, dans la « classe moyenne ».

L’humanité doit se contenter de la médiocrité des banquiers plutôt que d’atteindre des sommets, dans tous les domaines.

Il est temps de changer les choses, chers Amis.

Si vous continuez à rester muets et à ne jamais répondre à mes articles, ce sont les banquiers qui vont continuer à gagner alors que vous allez continuer à perdre — réveillez-vous, ça presse!

Tags: corruption des banquiers, banquiers canadiens, banques, arnaque des banques, vol d’argent, dettes, endettement, esclaves économiques, citoyens, banque du canada, ministre des finances, jim flaherty, canada, québec, argent, richesse, pauvreté, bandits à cravates, finances, économie

L’aide d’urgence qui a été consentie aux banques canadiennes, à même nos deniers publics, pourrait finalement se révéler assez rentable, pour Ottawa.

Des économistes (qui travaillent pour les banques) estiment que le fédéral pourrait récolter jusqu’à 5MM$ si les banques se prévalent de la totalité des 125MM$ mis à leur disposition pour racheter des blocs de prêts hypothécaires assurés, via la SCHL. Ce programme a été créé en octobre 2008, au plus creux de la crise financière.

Après un peu moins d’un an, les banques n’ont converti en espèces que pour 62,4MM$ d’hypothèques, essentiellement au début du programme, au moment où toutes les institutions prêteuses de la planète peinaient à obtenir du financement privé.

Rappelons qu’en date du 24 septembre 2009, le quotidien The Globe and Mail écrivait que le ministre Flaherty avait bel et bien décidé de prolonger le programme au-delà de sa date d’expiration originale censé y mettre fin, cette semaine.

Il demeure passablement difficile de quantifier exactement les profits qu’Ottawa pourrait récolter parce que les conditions offertes aux banques par le fédéral fluctuent et ne sont apparemment pas dévoilées publiquement (ce qui peut s’avérer préoccupant puisqu’aucune prétention ne peut être dûment vérifiée).

Contrairement à la majorité des prêteurs, le gouvernement canadien n’encourt pas de risques additionnels puisque les hypothèques sont déjà assurées par la Société canadienne d’hypothèques et de logement (SCHL).

Selon les chiffres du gouvernement, Ottawa récolte un différentiel de 0,86% sur environ 43MM$ en hypothèques à taux fixe achetées des banques. Cela pourrait se traduire par un profit annuel de 372M$ pour Ottawa, ou plus de 1,5MM$ sur cinq ans. Le gouvernement récolte aussi un différentiel de 1,02% sur environ 19MM$ en hypothèques à taux variable.

Jack Aubry, un porte-parole du ministère fédéral des Finances a dit « Nous avons toujours dit que nous ferions un profit, mais nous n’avons jamais mis de chiffre précis dessus » mais là, il semble que l’opération pourrait être profitable. Le ministre n’a pas voulu dire ce qu’il fera de cette nouvelle entrée d’argent.

En fin de compte, croyez-vous que ce sont les banques ou les contribuables qui gagnent le plus, via ce généreux programme de rachat d’hypothèques d’urgence du gouvernement fédéral?

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C’est l’ancien président d’Enviromondial, Steven Demers, qui écope d’une peine d’emprisonnement de deux ans et demi et d’une amende de plus d’un million de dollars.

Ce n’est pas encore clair si M. Demers pourra sortir de prison au sixième de sa peine, comme Vincent Lacroix de Norbourg.

Le 5 août 2009, l’AMF a confirmé que, devant la Cour du Québec (chambre criminelle et pénale) du district de Saint-Jérôme, l’honorable juge Paul Chevalier a condamné Stevens Demers, ancien président d’Enviromondial, à une peine d’emprisonnement de deux ans et demi et lui a imposé une amende de 1,097,500$.

L’Autorité aurait souhaité une peine supérieure considérant la présence de plusieurs facteurs aggravants dans ce dossier. L’AMF, qui réclamait une peine d’emprisonnement de cinq ans moins un jour, analysera la décision rendue par le juge afin d’évaluer les possibilités d’appel de la sentence.

L’Autorité considère que les crimes économiques sont graves et dommageables et qu’ils doivent être sanctionnés avec les peines les plus dissuasives possibles.

Dans sa décision, l’honorable juge Chevalier a souligné la gravité des gestes commis par Stevens Demers.

Il mentionne notamment…

• « La responsabilité du défendeur est on ne peut plus entière puisqu’il est le maître d’oeuvre de tout le magouillage qui est à l’origine des présentes accusations. »; puis, il ajoute, un peu plus loin…
• « Il faut noter le mépris affiché par le défendeur pour les droits des actionnaires, pour les lois québécoises régissant les valeurs mobilières et pour les organismes de réglementation de ces matières. »; enfin, le juge Chevalier indique…
• « Il faut noter la poursuite d’agissements illégaux malgré deux condamnations pour des infractions semblables qui ne l’ont pas amené à respecter la loi mais l’ont plutôt poussé à chercher des moyens de la contourner pour arriver à ses fins. »

Rappelons que le 29 septembre 2008, Stevens Demers a été déclaré coupable de 346 chefs d’accusation déposés par l’Autorité en mars et en juillet 2007. L’Autorité lui reprochait d’avoir contrevenu à la Loi sur les valeurs mobilières (la Loi)…

• en aidant, les sociétés United Environmental Energy Corporation et Enviromondial International Vanuatu inc. à procéder au placement des actions de la société United Environmental Energy Corporation sans avoir établi un prospectus soumis au visa de l’Autorité, le tout en contravention de l’article 11 de la Loi (173 chefs); et
• en aidant les sociétés United Environmental Energy Corporation et Enviromondial International Vanuatu inc. à exercer l’activité de courtier en valeurs sans être inscrit à ce titre auprès de l’Autorité, le tout en contravention de l’article 148 de la Loi (173 chefs).

Rappelons qu’en février 2008, l’Autorité a intenté une nouvelle poursuite pénale contre Stevens Demers qui comporte 64 chefs d’accusation liés au dossier Enviromondial. Mentionnons également que depuis janvier 2002, Stevens Demers et Enviromondial inc. ont fait l’objet de plusieurs décisions et ordonnances rendues par des tribunaux au Québec.

Enfin, rappelons que Jean Robillard de la firme Raymond Chabot Grant Thornton agit à titre d’administrateur provisoire dans le dossier Enviromondial depuis le 15 septembre 2008.

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C’est le 21 mai 2009 que les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) on émis l’Avis 52-324 (que vous pouvez télécharger, en format .pdf) où il est question du passage aux Normes internationales d’information financière (IFRS) qui sont, dans les faits, des normes comptables, élaborées par le Bureau des standards comptables internationaux (BSCI) et destinées aux entreprises cotées ou faisant appel à des investisseurs. Le tout, en principe, pour harmoniser la présentation et la clarté des états financiers émanant de ces entreprises.

L’objectif final derrière ce gigantesque effort dirigé d’harmonisation, via une transition vers des normes « internationales », a publiquement tout à voir avec le rétablissement de la confiance des investisseurs envers le marché des valeurs mobilières qui passe encore un mauvais quart d’heure dans les médias en raison de la récession qui frappe presque tous les pays industrialisés.

Donc le but ouvertement avoué, c’est de rassurer ceux qui avancent de l’argent aux entreprises.

Mais…

De manière moins ouverte, pour ne pas dire carrément secrète, il semblerait que le véritable objectif de cette internationalisation des normes comptables ait tout à voir avec la concentration du pouvoir dans des organisations mondiales de régie de valeurs mobilières et donc, de circulation des flux monétaires liés aux investissements.

En soi, il n’y a rien de mal à centraliser certaines informations pour faciliter la vie de tout le monde mais ce n’est pas clair que nos entreprises canadiennes aient quelque chose à gagner à devoir, désormais, se plier à des normes comptables largement décidées à l’étranger et qui, sur le « plancher des vaches », ajoute beaucoup de paperasse à des opérations comptables déjà surchargées.

En clair, l’Autorité des marchés financiers, membre des ACVM, invite à bras ouvert des étrangers à venir imposer leurs normes comptables étrangères (ou « internationales », c’est selon), au sein de NOS entreprises d’ici.

Vous voulez la preuve que c’est ça qui se passe?

Lisez le tout premier paragraphe de l’Avis 52-324 des ACVM (que vous pouvez télécharger, en format .pdf)…

Le Conseil des normes comptables du Canada (CNC) a confirmé que les principes comptables généralement reconnus du Canada (PCGR canadiens) pour les entreprises ayant une obligation publique de rendre des comptes seront remplacés par les Normes internationales d’information financière (IFRS) pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2011.

Alors voilà, c’est clair.

À partir de 2011, les normes comptables des entreprises canadiennes ne seront plus canadiennes mais « internationales » et donc, on peut penser que l’innovation en matière de règles comptables deviendra à peu près impossible tant il est difficile de faire progresser des organismes internationaux sur lesquels nos gouvernements locaux n’ont à peu près aucun contrôle.

Pour les partisans de la mondialisation, il s’agit d’une grande victoire où, enfin, toutes les entreprises d’importance du monde afficheront leurs résultats selon une comptabilité unifiée.

Sans dire que la comptabilité de toutes les entreprises sera exempte de subtilités plus ou moins faciles à comprendre, la lecture des rapports comptables sera probablement plus facile tant les chiffres de même nature seront alignés dans les mêmes colonnes, qu’importe le pays où est basée l’entreprise.

Notons aussi que cette transition coûtera de l’argent aux entreprises d’ici.

Pour l’heure, les ACVM proposent ce qui suit…

Il est conseillé aux émetteurs qui envisagent d’adopter les IFRS par anticipation d’évaluer soigneusement l’état de préparation de leur personnel, de leur conseil d’administration, de leur comité de vérification, des vérificateurs, des investisseurs et des autres participants au marché en vue de ce changement.

Ils devraient également tenir compte de l’incidence de l’adoption anticipée des IFRS sur leurs obligations en vertu de la législation en valeurs mobilières, notamment celles portant sur les attestations, les déclarations d’acquisition d’entreprise, les documents de placement et l’information prospective importante publiée antérieurement.

Comme vous pouvez le voir, il y a probablement plein de monde qui ignore l’arrivée prochaine de la « comptabilité internationalisée » et il faut prendre le temps de les mettre au parfum.

Ces derniers n’auront rien à dire puisqu’il est impossible de refuser ces nouvelles normes venues d’ailleurs (apparemment) alors il devront dire « oui » à toutes les nouvelles dispositions, comme si, finalement, il n’étaient pas vraiment les patrons de leur entreprise mais plutôt, des exécutants d’organismes centraux de contrôle, basés à l’étranger (avec des porte-voix locaux, comme l’AMF et les ACVM).

Si les dirigeants des entreprises ne sont même pas au courant de ce qui les attend, il y a fort à parier que le citoyen canadien moyen ignore aussi ce qui se trame, en ce qui a trait aux normes comptables de nos entreprises.

Ainsi, l’établissement de ces normes comptables venues d’ailleurs sera assurément présenté comme un fait accompli et le poids de cette nouvelle bureaucratie « internationale » devra être assumée par tout le monde, des entreprises qui paieront plus cher pour leur comptabilité aux citoyens canadiens à qui cette augmentation sera immédiatement refilée.

Il va falloir qu’on s’arrête, un instant et qu’on se demande si c’est vraiment dans NOTRE INTÉRÊT de jeter nos PCGR aux poubelles à la faveur de normes sur lesquelles nous n’avons à peu près rien à dire.

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Qui dit « normes internationales » dit « mondialisation » — on dirait qu’on assiste à la naissance d’Interpol, version « valeurs mobilières » mais bon, à chacun ses impressions.

L’OICV a publié une déclaration, intitulée « International Auditing Standards » (que vous pouvez télécharger depuis ce site, en format .pdf), concernant la publication des normes internationales d’audit (normes ISA) clarifiées et a souligné le rôle que ces normes internationales d’audit joueront dans le cadre de la divulgation financière à travers le monde et dans le renouvellement de la confiance des investisseurs et dans la prise de décisions.

Il est donc question du « renouvellement » de la confiance des investisseurs mais dans les faits, il s’agit de normes et non pas de mesures faisant fondamentalement appel à l’intelligence et à la bonne foi des intervenants du marché alors aux yeux de l’IOSCO, la « confiance » des investisseurs passerait par encore plus de bureaucratie.

Enfin bref, c’est une vision des choses que les bureaucrates, technocrates et autres obsédés du contrôle adorent mais pour le gros bon sens et la bonne foi, on repassera.

Dans sa déclaration, l’OICV encourage les autorités en valeurs mobilières à accepter des audits effectués et divulgués conformément avec les normes ISA (« Israel Securities Authority« ) clarifiées dans le cadre des offres et des inscriptions à la cote transfrontalières, tout en reconnaissant qu’une telle décision dépendra de plusieurs facteurs et circonstances dans leur juridiction.

Ainsi, l’IOSCO reconnaît qu’il existe des juridictions où les audits pourraient frapper un mur mais au Québec, avec l’AMF qui saute de joie dès qu’on dit « oppression bureaucratique », l’annonce d’une hausse (potentielle ou réelle) des audits ne posera probablement aucun problème.

D’ailleurs, l’Autorité des marchés financiers du Québec est membre de longue date de l’OICV et participe déjà activement à ses comités alors on se doute que leur approbation d’audits internationaux d’intervenants québécois (ou d’opérations québécoises) sera quasi-automatique.

On peut croire que l’AMF pourrait se porter à la défense de la pleine souveraineté québécoise (et canadienne) en matière de valeurs mobilières mais en laissant l’OICV s’immiscer dans nos affaires « locales » avec ses « audits internationaux », c’est difficile de savoir qui verra à assurer que chaque audit soit à la fois vraiment légitime et dans l’intérêt supérieur des Québécois… et non dans celui des étrangers.

Qu’on se comprenne bien, nous sommes tous très ouverts à commercer avec nos voisins du monde entier mais lorsqu’ils se ménagent des dispositions leur permettant de faire pleuvoir leurs « audits internationaux » sur notre coin du monde, il faut se garder une petite gêne.

Nous sommes assez grands pour s’occuper de valeurs mobilières nous mêmes.

Bien que l’OICV vante continuellement les mérites de son action rassembleuse auprès des « commissions de la sécurité des valeurs mobilières » dans le monde, il faut que nous, québécois, demeurions « maîtres chez-nous » et des audits un peu trop curieux provenant de l’étranger pourraient lever le voile sur des informations qui pourraient, en retour et de manière directe ou non, venir qu’à nous porter un sérieux préjudice.

Sérieusement, les audits devraient toujours être locaux mais là, via l’OICV, on peut voir que les audits s’internationalisent et tout ça, supposément pour rehausser la confiance des investisseurs. Il va de soi que l’OICV ne dit rien à propos des nouvelles entrées d’argent dont elle bénéficiera en amenant un nouveau « poste de profit » lié à l’administration de ces audits.

Ainsi, amis Québécois, il va falloir continuer à surveiller l’AMF pour s’assurer que ces histoires d’audits internationaux ne deviennent pas une sorte de passoire de renseignements plus ou moins confidentiels, vers l’étranger.

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