Pour les investisseurs, l’Autorité des marchés financiers (AMF) a des airs de preux chevalier qui, une fois les fraudes commises, arrive au galop pour faire pleuvoir leurs pénalités sur les têtes des conseiller et des courtiers-fraudeurs.

Ainsi, après avoir complètement foiré dans des dossiers très médiatisés comme…

• Norman Burns pour l’Industrielle Alliance, à Trois-Rivières;
• Vincent Lacroix de Norbourg, à Montréal (et ailleurs, au Québec);
• Earl Jones de la Corporation Earl Jones, à Montréal;
• Raymond Parent et Alain Bothol de la Société d’investissement Tempus, à Longueuil.

…et tant d’autres, l’AMF a perdu beaucoup de crédibilité alors pour « se refaire » dans l’opinion publique, ces derniers temps, elle a embauché un grand nombre d’inspecteurs qui multiplient les…

• amendes;
• poursuites;
• suspensions;
• ordonnances; et
• blocage.

Tout ça pour donner l’impression que l’AMF a des dents pour protéger les investisseurs mais force est d’admettre qu’après plusieurs années d’inefficacité relative, cet intérêt soudain à vouloir trouver des coupables ne serait qu’un gros « show de boucane » destiné à donner l’impression que l’organisme de réglementation a une véritable utilité?

Le plus sérieusement du monde, il faut se poser la question si l’AMF ne devrait pas être démantelée après avoir fait preuve d’autant de laxisme.

Qui plus est, au lieu de créer un climat de confiance avec les courtiers, l’AMF s’adresse aux investisseurs et leur dit de dénoncer leurs courtiers à l’AMF au moindre doute. En transformant tous les investisseurs en délateurs potentiels, on se doute à quel point l’AMF a empoisonné ses relations avec les courtiers en valeurs mobilières — c’était vraiment malhabile et mal avisé d’agir comme ils l’ont fait car la quasi-totalité des gens inscrits dans leur registre sont irréprochables alors pourquoi donner l’impression au public que les conseillers et les courtiers doivent être dénoncés au moindre impair?

S’il fallait dénoncer l’AMF avec la même rigueur, ça ferait longtemps qu’on aurait mis la clé dans la porte de cet organisme de réglementation ultra-bureaucratisé et généralement paralysé par les règles plus tatillonnes les unes que les autres.

Il faut dire les choses comme elles sont: l’AMF représente la victoire de la bureaucratie sur le gros bon sens.

Il y a tellement de règles à l’AMF que ça prend une armée d’experts pour essayer d’y voir clair et si vous commencez à les questionner souvent (si vous avez un blogue et que vous avez besoin de réponses, par exemple) vous allez vous rendre compte qu’il leur arrive de se contredire.

Enfin bref, l’idée n’est pas de publier des noms mais simplement de souligner que les employés de l’AMF n’ont pas exactement la « science infuse », même si plusieurs d’entre-eux ont un égo plus gros que la Lune.

N’ayant aucune concurrence, l’AMF engraisse en règlements et en mesures répressives mais perd de vue l’importance de cultiver des relations franches et constructives avec les conseillers et les courtiers pour établir un climat de confiance généralisé, dans le marché des valeurs mobilières.

On dirait que l’AMF profite des scandales qu’elle a laissé se produire pour augmenter ses frais (pris dans les poches des courtiers) d’une part et exiger plus de pouvoir répressifs (au gouvernement), de l’autre.

Ne faisant même pas un bon usage de l’argent qu’ils ont déjà, c’est gênant de les voir augmenter éhontément leurs frais obligatoires d’inscription perçus aux courtiers et en plus, ne sachant apparemment même pas comment se servir des règles dont ils disposent déjà, c’est doublement gênant de les voir quémander encore plus de pouvoirs législatifs, auprès du gouvernement.

Et le pire, c’est que malgré l’évidence que l’AMF, dans sa mouture actuelle, fonctionne mal, ils vont probablement recevoir leurs « na-nannes » quand même — encore une fois, l’absence de compétition créé un monopole qui ne s’auto-examine plus avec la rigueur qu’il faudrait.

Ça prendrait, pour faire image, un « vrai boss » à l’AMF.

Quelqu’un qui a davantage à cÅ“ur d’établir un climat de confiance pour tous ceux qui font partie de l’écosystème du marché des valeurs mobilières et qui, pour y parvenir, n’utiliserait qu’un minimum de ressources afin de donner l’exemple d’une saine gestion à tous les niveaux, en commençant par l’AMF.

Pour l’heure, ça ne semble pas être ce genre de patron là qui mène, à l’Autorité — et en plus, il n’y jamais d’excuses publiques, dignes de ce nom, pour toutes les balles qu’ils ont lamentablement échappées. Encore une fois, on revient au complexe de Demi-dieu de plusieurs employés de l’AMF qui se croient investis d’une mission divine d’ensevelir tous les humains de la Terre sous une montagne d’un kilomètre de paperasse dont eux-même ne saisissent pas complètement les effets. Tout ça pour essayer de « montrer » qu’ils « font quelque chose »… même si c’est contre-productif.

Pour toutes ces raisons, on pourrait croire que l’AMF d’aujourd’hui cherche, peut-être, par ses actions plus nombreuses, à s’arroger davantage d’argent (des « cotisations forcées ») et de pouvoir (du gouvernement) mais est-ce que c’est vraiment l’intérêt des investisseurs qui prime, dans tout ça?

Votre opinion vaut celle de n’importe qui d’autre, incluant la mienne.

Le temps nous dira qui avait raison à propos de l’AMF et ce qu’à plusieurs égards, je qualifie de « show de boucane ». Voilà, les amis, le micro est à vous…

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Déjà frappés par une ordonnance de blocage, Weizhen Tang et Oversea Chinese Fund Limited Partnership font maintenant l’objet et ce, depuis le 13 août 2009, d’une prolongation de cette ordonnance.

Le 4 août dernier, à la demande de l’Autorité des marchés financiers, le Bureau de décision et de révision en valeurs mobilières (BDRVM) a prolongé, pour une période de 120 jours, les ordonnances de blocage à l’encontre de…

• la société Oversea Chinese Fund Limited Partnership;
• Weizhen Tang and Associates Inc.;
• Weizhen Tang Corporation; et
• Weizhen Tang.

Mais ce n’est pas tout car l’ordonnance s’applique aussi à leurs dirigeants, représentants et administrateurs qui ne peuvent retirer de fonds, titres ou autres biens dans les mains d’Interactive Brokers qui les a en dépôt ou qui en a la garde ou le contrôle.

Autrement dit, « Ã§a va mal dans la cabane » pour encore 120 jours, pour ces sociétés et individus.

Rappelons que, le 14 avril dernier, le BDRVM a prononcé une ordonnance d’interdiction d’opération sur valeurs et un refus de bénéfice de dispense à l’égard des sociétés et individus susmentionnés, de même qu’à leurs dirigeants, représentants et administrateurs.

Mentionnons aussi que l’Autorité prête assistance à la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario dans ce dossier. Ajoutons que des accusations ont récemment été portées contre l’intimé Weizhen Tang aux États-Unis.

À la base de, Weizhen Tang qui se présente comme étant le Warren Buffet chinois, est accusé d’avoir opéré une chaîne de Ponzi (« ponzi scheme ») ce qui lui donnerait plutôt des airs de Bernard Madoff. Selon la CVMO, Tang aurait mis la main sur au moins 60M$ de la communauté chinoise canadienne et récemment, il aurait pris de l’argent des nouveaux investisseurs pour repayer de plus vieux investisseurs qui voulaient se retirer, d’où l’analogie avec Madoff.

M. Tang prétend qu’il ne s’agit que d’un malentendu et qu’il souhaite que les procédures légales en cours lui permettront de s’expliquer.

Les autorités réglementaires qui s’attardent actuellement à son cas ne semblent pas voir beaucoup de noblesse dans ses gestes et entendent continuer leur enquête pour aller au fond des choses.

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Il n’y a pas qu’au Québec où l’on retrouve des gens qui veulent votre mais sans que ce soit « pour votre bien »!

Considérez l’exemple qui suit, qui nous a été transmis par L’Autorité des marchés financiers qui invite les investisseurs québécois à faire preuve de vigilance à l’égard de la société Global 8 Environmental Technologies Inc.

Cette mise en garde fait suite à l’émission d’une ordonnance d’interdiction d’opérations temporaire par l’Alberta Securities Commission (ASC) et la British Columbia Securities Commission (BCSC) à l’égard de cette société.

Selon l’ASC, Global 8 E. T. est une société basée au Nevada qui proposerait, à l’aide de partenaires et de consultants, des solutions pour la santé et la revalorisation de l’environnement, à travers le développement et l’exploitation de centres environnementaux technologiques de classe mondiale. Ça semble intéressant mais lisez ce qui suit…

Entre mai 2003 et juin 2009, cette société aurait illégalement négocié et placé des actions d’une valeur de 19,5M$ provenant de quelques 950 Albertains et ce, sans être dûment inscrite auprès de l’ASC et sans avoir établi de prospectus.

Selon les informations obtenues de la BCSC, Global 8 E. T. aurait également procédé à des placements illégaux atteignant 12,5M$ et impliquant quelque 120 investisseurs en Colombie-Britannique.

Jusqu’à présent, l’Autorité ne disposons d’aucune preuve à l’effet que des investisseurs québécois auraient été approchés par cette société. Toutefois, vous êtes invités à faire preuve de vigilance à l’égard de cette société qui n’a pas établi de prospectus soumis au visa de l’Autorité.

Anne-Marie Poitras de l’Autorité ajoute que « Les investisseurs devraient toujours vérifier auprès du Centre de renseignements de l’Autorité que les sociétés et personnes qui leur proposent des investissements ou des services de courtage détiennent les approbations nécessaires [...] Les investisseurs qui confient leurs investissements à des sociétés qui n’ont pas les permis requis perdent souvent leur argent et leurs recours sont également limités » — alors voilà, vous êtes prévenus!

Il se peut que Global 8 E. T. n’ait pas (encore) floué les gens qui leur ont confié leur argent mais ça ne s’annonce pas très bien. Souhaitons que cette salve préemptive saura ramener les administrateurs de la société du Nevada à l’ordre.

Encore une fois, je vous invite à gérer votre argent vous-même, autant que possible…

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On parle de plus en plus souvent de l’Autorité des marchés financiers, dans les médias.

Que ce soit pour des scandales comme celui de Norbourg, d’Earl Jones ou du duo Parent-Bothol où les épargnants ou investisseurs se font flouer, c’est à l’Autorité qu’il incombe de s’assurer que justice soit rendue.

Outre les pouvoirs et les responsabilités qui lui incombent en vertu de sa loi constitutive, l’Autorité veille à l’administration des lois suivantes…

• Loi sur l’assurance automobile (Titre VII) (L.R.Q., c. A-25)
• Loi sur l’assurance-dépôts (L.R.Q., c. A-26)
• Loi sur les assurances (L.R.Q., c. A-32)
• Loi sur les coopératives de services financiers (L.R.Q., c. C-67.3)
• Loi sur la distribution de produits et services financiers (L.R.Q., c. D-9.2)
• Loi sur l’information concernant la rémunération des dirigeants de certaines personnes morales (L.R.Q., c. I-8.01)
• Loi sur le mouvement Desjardins (L.R.Q. 2000, c. 77)
• Loi sur les sociétés de fiducie et les sociétés d’épargne (L.R.Q., c. S-29.01)
• Loi sur les valeurs mobilières (L.R.Q., c. V-1.1)

En utilisant les différentes dispositions ces lois québécoises, l’Autorité dispose d’une large palette d’options juridiques pour enquêter sur conseiller et courtiers en valeurs mobilières qui ne respectent pas les lois et l’esprit de celles-ci.

Prenez le temps d’aller lire les principales dispositions de ces lois pour avoir une meilleure idée des mécanismes réglementaires à la disposition de l’Autorité lorsque survient un scandale — vous comprendrez mieux l’actualité.

Chaque province canadienne a sa propre autorité de régie des valeurs mobilières et les Conservateurs de Stephen Harper ne ménagent actuellement aucun effort pour unifier celles-ci afin de ne créer qu’une seule autorité réglementaire pour le Canada, au complet. Il va de soi que le gouvernement libéral de Jean Charest s’oppose à ce projet parce que le Québec perdrait au change, un peu comme lorsque la Bourse de Montréal a été acquise par la Bourse de Toronto. Les administrateurs de la BdeM sont passés à la caisse mais le Québec au complet a perdu sa place financière qui a pris le chemin de la ville Reine.

Alors voilà, vous avez de la lecture pour plusieurs heures et certains segments sont tout spécialement intéressants — à vous de les trouver!

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